Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ÉCOLE BUISSONNIÈRE
NATURE ET DECOUVERTES Société anonyme de droit Français

Numéro de dépôt :
98734289
Date de dépôt :
27/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/05/2018

Présentation de la marque L'ÉCOLE BUISSONNIÈRE

Déposée le 27 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET DECOUVERTES de droit Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'ÉCOLE BUISSONNIÈRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET DECOUVERTES de droit Français domicilié(e) 1, avenue de l'Europe,78117 TOUSSUS LE NOBLE (dossier no 2364991) - 78117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 702 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2364991) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ÉCOLE BUISSONNIÈRE est expirée depuis le 27 mai 2018.

NATURE ET DECOUVERTES de droit Français a également déposé les autres marques suivantes : LES AUTHENTIQUES , SUR LES TRACES DE LA TORTUE , ECOLE DE LA TERRE , JEUNE DECOUVREUR , L'Héli-feuille , TESTE & APPROUVE PARENTS CONSEILS


NATURE ET DECOUVERTES Société anonyme de droit Français - 1, avenue de l'Europe,78117 TOUSSUS LE NOBLE (dossier no 2364991) - 78117 - France - SIREN 378702674


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2364991) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2008 n°2364991 - Publication au BOPI 2008-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Jeux, jouets.